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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC
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WESTBAY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

WESTBAY
SARL BASIC

Numéro de dépôt :
92415307
Date de dépôt :
10/04/1992
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
10/04/2002

Présentation de la marque WESTBAY

Déposée le 10 avril 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « WESTBAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-16 du 29 mai 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASIC domicilié(e) 16 RUE GANTERIE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 501 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR EBER JEAN LUC SARL BASIC - France.

La marque WESTBAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WESTBAY est expirée depuis le 10 avril 2002.

BASIC a également déposé les autres marques suivantes : BASIC , NAPPY , BASILIC AGENCE & MANUFACTURE , Speakeasy


SARL BASIC - 16 RUE GANTERIE, 76000 ROUEN - France - SIREN 324501147


MR EBER JEAN LUC SARL BASIC - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-40

Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16

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